Conditions & statut du projet

Le présent site web et l'ensemble de ses contenus constituent un prototype de projet commercial destiné à être vendu à un tiers acquéreur. Ce projet n'est pas une entreprise en activité, ne génère aucun chiffre d'affaires et ne dispose d'aucun client réel à ce jour.

L'offre de cession porte sur :

• L'identité de marque complète (nom, logo, charte graphique, palette de couleurs, typographies)
• Le site web multi-pages (homepage, concept, forces du projet, contact, conditions)
• Le positionnement stratégique et le concept éditorial documenté
• L'ensemble des fichiers sources (HTML, CSS) prêts à être personnalisés
• La documentation de la charte graphique (charte-couleurs.html)

L'intégralité des contenus présentés sur ce site sont fictifs et à titre illustratif :

• Les adresses email (bonjour@teamsportive.com, devis@teamsportive.com) ne sont pas actives
• Les statistiques et chiffres présentés (50+ événements, etc.) sont des estimations de projection, non des données réelles
• Le témoignage client présenté en page d'accueil est fictif
• Les offres, tarifs et disponibilités mentionnés n'existent pas réellement

L'acquéreur du projet TeamSportive obtient, à la signature d'un accord de cession, les droits suivants :

• Droits exclusifs sur l'ensemble de l'identité visuelle et du nom de marque
• Propriété complète du code source du site web (HTML/CSS/JS)
• Liberté totale de modifier, adapter, revendre ou déployer le projet
• Accès aux fichiers sources dans leur version finale livrée
• Option d'accompagnement au lancement selon conditions à définir entre les parties

Le vendeur cède l'intégralité de ses droits patrimoniaux sur le projet dès réception du paiement convenu, sans limitation de durée ni de territoire.

Jusqu'à la conclusion d'un accord de cession, l'ensemble des éléments composant ce projet (nom, visuels, textes, code, charte graphique) restent la propriété exclusive du vendeur.

Toute reproduction, utilisation partielle ou totale du contenu de ce site à des fins commerciales sans accord préalable écrit est strictement interdite.

Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des pertes ou préjudices directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les informations présentées sur ce site prototype.

Ce projet est livré en l'état (as-is), sans garantie implicite de performance commerciale, de rentabilité ou d'adéquation à un marché particulier. L'acquéreur engage sa propre responsabilité dans l'exploitation future du projet.

Toute demande d'information relative à l'acquisition de ce projet doit être adressée directement au vendeur via la page de contact. Les échanges commerciaux sont confidentiels et soumis à accord de non-divulgation à la demande de l'une ou l'autre des parties.

Le vendeur se réserve le droit de refuser toute offre sans avoir à motiver sa décision.